Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 août 2026

Éditeur du site

Le présent site est édité par [Dénomination sociale], exerçant sous le nom commercial TiStep.

• Forme juridique : [SASU / EURL / entreprise individuelle…]
• Capital social : [montant, si société]
• Siège social : [adresse complète]
• SIREN / SIRET : [numéro]
• RCS : [ville d'immatriculation et numéro]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro, si assujetti]
• Téléphone : 06 75 23 47 05
• Courriel : contact@tistep.fr

Directeur de la publication

[Prénom et nom du représentant légal], en qualité de [fonction].

Hébergement

Le site est hébergé par [hébergeur retenu], [adresse], [moyen de contact].

Les données applicatives (comptes, tickets, pièces jointes) sont hébergées par Supabase, au sein de l'Union européenne (centre de données situé à Francfort, Allemagne).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logo et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de ce site et de l'espace client sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le contenu n'engage pas la responsabilité de l'éditeur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.